Préambule
HALGANT EDUCATION & TECHNOLOGY est un organisme de formation professionnelle spécialisé dans les domaines de la Gestion, du Management, du Marketing, de la RSE et de la transition numérique. Son siège social est fixé au 08 rue Jules Méline – 51430 Bezannes. HALGANT EDUCATION & TECHNOLOGY est en cours d’inscription auprès de la Direction Régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS Grand- EST) en tant qu’organisme de formation (ceci ne vaut pas agrément de l’état).
HALGANT EDUCATION & TECHNOLOGY conçoit, élabore et dispense des formations inter-entreprises et intra-entreprise, dans le département de la Marne, sur l’ensemble du territoire national, à l’international, seul ou en partenariat. Nous nous engageons à offrir des formations de haute qualité visant à développer les compétences et les connaissances nécessaires pour répondre aux exigences du marché du travail et favoriser l’insertion et l’évolution professionnelle de nos stagiaires.
En application des articles L6352-3 et L6352-4 et R6352-1 à R6352-15 du Code de travail, le présent Règlement intérieur s’adresse à tous les stagiaires et ce pour la durée de la formation suivie, il a vocation à préciser certaines dispositions s’appliquant aux formations organisées par HALGANT Education & Technology dans le but d’en permettre le bon fonctionnement.
Dans les paragraphes qui suivent, il est convenu de désigner par :
Client : toute personne physique ou morale qui s’inscrit ou passe commande d’une formation auprès de HALGANT Education & Technology.
Stagiaire : la personne physique qui participe à une formation.
Formations inter-entreprises : les formations inscrites au catalogue de HALGANT Education & Technology et qui regroupent des stagiaires issus de différentes organisations.
Formations intra-entreprises : les formations conçues sur mesure par HALGANT Education & Technology pour le compte d’un client ou d’un groupe de clients.
Organisme de formation : HALGANT Education & Technology.
Directeur : le responsable de l’organisme de formation.
Responsable de formation : personne en charge du suivi administratif des formations.
Article 1 : Objet
Le présent Règlement intérieur a pour objet de :
- Définir les modalités d’organisation des formations
- Clarifier les règles applicables aux formations en présentiel et aux formations à distances
- Préciser la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité
- Formaliser les règles relatives à la discipline applicables aux stagiaires.
Article 2 : Champ d’application
Le présent Règlement intérieur s’applique à tous les stagiaires inscrits à une session dispensée par HALGANT Education & Technology et ce, pour toute la durée de la formation suivie, qu’elle soit organisée dans un cadre inter-entreprise ou intra-entreprise.
Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation dispensée par l’organisme de formation et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d’inobservation dudit règlement.
Article 3 : Dispositions relatives aux formations en présentiel
3.1 – Émargement
Le stagiaire a l’obligation de signer la feuille d’émargement le matin à son arrivée et l’après-midi à son retour de déjeuner. En cas de non-signature, l’organisme de formation ne pourra pas attester du bon suivi du stage.
3.2 – Horaires des formations
Les horaires de stage sont fixés par l’organisme de formation et portés à la connaissance des stagiaires sur la convocation à la formation. HALGANT se réserve le droit de modifier ces horaires en cas de nécessité de service, d’exigences pédagogiques ou de circonstances imprévues. Toute modification sera notifiée aux stagiaires dans les meilleurs délais.
Les stagiaires sont tenus de respecter scrupuleusement les horaires qui leur sont communiqués sous peine de l’application des dispositions suivantes :
- En cas d’absence ou de retard, les stagiaires doivent avertir l’organisme de formation sur l’adresse formation@halgant.fr et s’en justifier. Par ailleurs, les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures de stage, sauf circonstances exceptionnelles validées par le directeur ou le responsable de formation.
- Lorsque les stagiaires sont des salariés en formation dans le cadre du plan de formation, l’organisme de formation informe préalablement l’employeur de ses absences, et éventuellement l’organisme financeur.
- Les manquements non justifiés à l’obligation d’assiduité déterminée dans les conditions prévues au point 2° de l’article R. 6341-13 par des circonstances particulières constitue une faute passible de sanctions disciplinaires.
3.3 – Lieu de la formation
Les formations se déroulent soit dans les locaux mis à disposition par HALGANT, soit dans les locaux du client, ou dans des locaux choisis par ce dernier. Les dispositions du présent règlement intérieur s’appliquent dans tous les lieux où la formation est réalisée.
Dans les locaux mis à disposition par HALGANT, les participants ne sont autorisés à accéder qu’aux salles de formation qui leur sont indiquées et aux parties communes de l’établissement d’accueil. Toute autre zone est strictement interdite sans autorisation préalable.
Pour les formations organisées dans des locaux mis à disposition par le client, les modalités d’accès aux espaces et les règles d’hygiène et de sécurité sont définies par le règlement intérieur du client.
3.4 – Restauration
Il est strictement interdit de prendre ses repas dans les salles où se déroulent les formations, sauf indication contraire de l’organisme de formation.
Lorsque l’organisme de formation met à disposition le lieu de la formation, il peut proposer aux stagiaires de déjeuner ensemble, soit sur le lieu de la formation avec un plateau-repas, soit dans un restaurant à proximité. Dans ce dernier cas, les stagiaires se déplacent sous leur propre responsabilité individuelle.
3.5 – Vol ou dommages
HALGANT décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature apportés par les stagiaires dans les locaux de formation. Les stagiaires sont invités à prendre toutes les précautions nécessaires pour assurer la sécurité de leurs effets personnels.
3.6 – Interdiction de fumer
Conformément au décret n° 92-478 du 29 mai 1992 régissant l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est formellement interdit de fumer et de vapoter dans les salles de formation, les couloirs, les sanitaires ainsi que dans tout espace clos ouvert au public des locaux où se déroulent les actions de formation.
3.7 – Consommation d’alcool et autres substances
Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de demeurer sur les lieux de la formation en état d’ébriété. De plus, l’introduction de boissons alcoolisées ou de toute autre substance illicite est expressément prohibée.
3.8 – Tenue vestimentaire et comportement
Il est demandé aux stagiaires de se présenter au lieu de formation vêtus de manière appropriée, respectant les normes de propreté et adaptées au contexte professionnel.
3.9 – Comportement et respect des lieux
Toute personne ayant accès aux locaux d’accueil de la prestation au titre d’une formation, ne peut causer de trouble en quelque lieu que ce soit, faire du bruit dans les couloirs, salle de travail, salle de détente de manière à nuire au bon déroulement des activités de l’établissement d’accueil. Par ailleurs, chacun veillera à une utilisation discrète des appareils de téléphonie portable et en particulier à utiliser un mode silence dans les salles de formation.
Par ailleurs, la législation sur le harcèlement (article L122-46 al.1 du code du travail et suivants) s’applique dans sa totalité.
3.10 – Accident survenu lors de la formation
Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré au responsable de l’organisme de formation, par le Participant concerné ou toute personne ayant été témoin de l’accident.
Conformément à l’article R 6342-3 du Code du Travail, tout accident survenant au stagiaire pendant sa présence dans l’organisme de formation, lors de son trajet aller-retour, ou en lien direct avec la formation, doit faire l’objet d’une déclaration par le responsable du centre de formation auprès de la caisse de sécurité sociale.
3.11 – Règles d’hygiène et de sécurité
Chaque stagiaire est tenu de respecter les consignes générales et spécifiques de sécurité et d’hygiène en vigueur sur les lieux de formation, dans le but de garantir sa propre sécurité ainsi que celle des autres.
Toutefois, conformément à l’article R.6352-1 du Code du Travail, lorsque la formation se déroule au sein d’une entreprise ou d’un établissement disposant d’un règlement intérieur, les mesures d’hygiène et de sécurité applicables aux stagiaires sont celles énoncées dans le règlement intérieur de l’établissement d’accueil.
3.12 – Consignes incendies
Conformément aux articles R. 4227-28 et suivants du Code du travail, les consignes d’incendie, ainsi qu’un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours, sont affichés dans les locaux de formation afin d’en faciliter leur connaissance. Les Participants sont tenus d’exécuter, sans délai l’ordre d’évacuation donné par l’animateur de la formation ou par un salarié de l’établissement.
Article 4 : Dispositions relatives aux formations à distance
Dans le cadre de la formation à distance, il n’y a pas de mise à disposition de locaux. Les stagiaires dépendent alors du règlement intérieur et appliquent les règles d’hygiène et de sécurité ainsi que les consignes incendie de leur entreprise.
L’organisme de formation ne pourra être tenu pour responsable d’incidents ou d’accidents survenus à distance pendant les heures de formation et en particulier liées à l’utilisation des outils informatiques et internet
4.1 – Formations e-learning (formations asynchrones à distance)
4.1.1 – Organisation des formations à distance
Pour le bon déroulement des formations et pour assurer la pleine communication sur les formations à distance, les stagiaires sont tenus d’avoir transmis leur adresse électronique et numéro de téléphone portable. Ces données sont utilisées par l’organisme aux seules fins de pouvoir transmettre aux stagiaires les modalités relatives à l’organisation et à la bonne gestion administrative des formations.
Préalablement à l’ouverture de la session de formation, les stagiaires reçoivent quelques jours avant la formation :
- La convocation à la formation avec :
- Le lien d’accès à la salle de Visio formation et/ou à la plateforme e-learning
- Les modalités de durée et déroulé de la formation
- Le contact du formateur
- Le règlement intérieur applicable aux formations à distance
- Les coordonnées de la personne à contacter, en cas de problème de connexion ou administratif.
4.1.2 – Accès à la Plateforme
Les stagiaires inscrits à une formation en e-learning ont un accès personnel et confidentiel à la plateforme. Ils s’engagent à ne pas partager leurs identifiants avec d’autres personnes. Il n’est pas non plus admis de suivre un parcours de formation en lieu et place d’une autre personne, afin que l’attestation délivrée soit le reflet de la situation réelle.
4.1.3 – Espace Extranet Stagiaires
Chaque stagiaire dispose sur son espace personnel des éléments suivants :
- Règlement intérieur applicable aux formations à distance
- Programme de formation
- Planning (dates et horaires)
- Questionnaires d’évaluation
- Attestation de fin de formation
4.1.4 – Assistance Technique
En cas de problème technique (connexion, accès à la plateforme, etc.), les stagiaires peuvent contacter le support technique de l’organisme à l’adresse formation@halgant.fr.
4.1.5 – Horaires des formations, durée de connexion et attestation de présence
Les horaires de stage sont fixés par l’organisme de formation et portés à la connaissance des stagiaires sur la convocation à la formation.
Le parcours de formation e-learning étant en asynchrone, les horaires de formations sont libres et au choix des stagiaires. Ils se connectent librement à leur rythme et peuvent travailler en ligne ou télécharger les documents et travailler hors ligne. Cependant, pour achever leurs parcours respectifs, ils doivent valider chaque évaluation planifiée.
Les traces numériques laissées par les connexions des stagiaires, notamment leurs adresses IP, seront utilisées pour attester de leur activité sur la plateforme de formation.
Nonobstant la disposition précédente, lorsque l’organisme décide de le faire, les stagiaires ont l’obligation de signer l’attestation de présence qui leur est transmise par voie numérique à l’issue de la formation
4.2 – Dispositions Relatives aux classes virtuelles (Formation Synchrone à distance)
4.2.1 – Horaires, durée de connexion et attestation de présence
Les horaires des classes virtuelles sont fixés par l’organisme de formation et portés à la connaissance des stagiaires sur la convocation à la formation ou affichés dans le calendrier en ligne de son espace de cours. HALGANT se réserve le droit de modifier ces horaires en cas de nécessité de service, d’exigences pédagogiques ou de circonstances imprévues. Toute modification sera notifiée aux stagiaires dans les meilleurs délais.
Les stagiaires sont tenus de respecter scrupuleusement les horaires qui leur sont communiqués sous peine de l’application des dispositions suivantes :
- En cas d’absence ou de retard, les stagiaires doivent avertir l’organisme de formation sur l’adresse formation@halgant.fr et s’en justifier. Par ailleurs, les stagiaires ne peuvent s’absenter pendant les heures des classes virtuelles, sauf circonstances exceptionnelles validées par le directeur ou le responsable de formation.
- Lorsque les stagiaires sont des salariés en formation dans le cadre du plan de formation, l’organisme de formation informe préalablement l’employeur de ses absences, et éventuellement l’organisme financeur.
- Les manquements non justifiés à l’obligation d’assiduité déterminée dans les conditions prévues au point 2° de l’article R. 6341-13 par des circonstances particulières constitue une faute passible de sanctions disciplinaires.
4.2.2 – Identification des stagiaires en Visio formation
Les stagiaires inscriront leurs Noms et Prénoms sur les vignettes qui leur sont attribuées par le logiciel de Visio formation lors de l’ouverture de la session de formation. Pour assurer la traçabilité de leur présence, les stagiaires resteront connectés caméra allumée durant la totalité de la session de formation.
Les stagiaires ayant accès à la salle virtuelle pour suivre une formation ne sont pas habilités à y faire participer toute personne non inscrite à cette formation, sauf autorisation expresse du directeur ou du responsable de formation.
4.2.3 – Autorisation de la diffusion de l’image et du son
Le stagiaire consent à ce que l’organisme de formation enregistre l’image et le son provenant du micro et de la caméra du stagiaire lorsque celui-ci participe à des sessions en VISIO. L’organisme de formation informe que cet enregistrement ne sera utilisé que pour la réalisation de l’action de formation.
4.2.4 – Enregistrements
Il est strictement interdit aux stagiaires d’enregistrer ou de filmer les sessions de Visio-Formation, sauf autorisation formelle du directeur ou du responsable de formation.
4.2.5 – Comportement et modération des propos
Le stagiaire s’engage à modérer ses propos sur le groupe de discussion et dans ses échanges avec l’organisme de formation et ses partenaires.
Il est demandé à tout stagiaire d’avoir un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir-vivre, de savoir-être et le bon déroulement des formations.
Tout propos inapproprié, notamment harcèlement, racisme, insultes, des mots vulgaires à répétition, tenu par le stagiaire est passible d’exclusion définitive de la formation.
Par ailleurs, il est interdit d’écrire des répétitions de points d’exclamation ou d’interrogations, des émoticônes violents, de longues phrases en majuscules.
Le stagiaire accepte que ses messages soient modérés et supprimés si l’organisme de formation le jugeait nécessaire pour le bon déroulement de la formation. En cas de récidive sur ce sujet par le stagiaire, l’organisme de formation pourra prendre des sanctions à son encontre.
4.2.6 – Partage des échanges
Le stagiaire consent à ce que l’organisme de formation et ses partenaires pédagogiques puissent avoir accès aux échanges par courriels, par messages privés sur l’espace de formation, et par tout autre moyen quand le contenu concerne directement la formation.
Article 5 : Évaluation et Suivi
Les stagiaires sont évalués à travers des quiz, des exercices en ligne, des travaux pratiques, des mises en situation, des rapports d’activités et des présentations orales en VISIO. Ils doivent respecter les délais fixés pour ces évaluations.
Les résultats des tests de progression sont enregistrés et conservés pendant toute la durée de la formation dans l’objectif de servir comme moyen de contrôle continu de la formation. Tous les résultats seront présentés et résumés lors du récapitulatif à la fin de la formation.
Article 6 : Questionnaire de satisfaction
Les stagiaires ont obligation de remplir le questionnaire de satisfaction de la formation qui est mis à leur disposition sur la plateforme e-learning ou qui leur est communiqué par voie électronique à l’issue de la formation.
Article 7 – Propriété des documents pédagogiques
L’ensemble des fiches de présentation, contenus et supports pédagogiques quelle qu’en soit la forme (électronique, numérique, orale) utilisé par HALGANT pour assurer les formations ou remis aux stagiaires constituent des œuvres originales et à ce titre sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright.
À ce titre, le client et le stagiaire s’interdisent d’utiliser, transmettre, reproduire, exploiter ou transformer tout ou partie de ces documents. Cette interdiction porte, en particulier, sur toute utilisation faite par le client et le stagiaire en vue de l’organisation ou l’animation de formations.
Le stagiaire s’engage sur l’honneur à ne les utiliser que pour son usage personnel dans le cadre de la formation en cours et à ne pas les exploiter d’une façon qui pourrait nuire ou causer préjudice ou concurrence à l’organisme de formation.
Article 8 – Sanctions
Tout manquement du stagiaire à l’une des prescriptions du présent Règlement intérieur pourra faire l’objet d’une sanction.
Constitue une sanction au sens de l’article R 6352-3 et suivants du Code du Travail, toute mesure, autre que les observations verbales, prises par le directeur de l’organisme de formation ou son représentant, à la suite d’un agissement du stagiaire considéré par lui comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence de l’intéressé dans la formation ou à en mettre en cause la continuité.
Selon la gravité du manquement constaté, la sanction pourra consister :
- Soit en un avertissement
- Soit en une mesure d’exclusion définitive.
Les amendes ou autres sanctions pécuniaires sont interdites.
Le directeur de l’organisme de formation doit informer de la sanction prise :
- L’employeur, lorsque le stagiaire est un salarié bénéficiant d’un stage dans le cadre du plan de formation en entreprise ;
- L’employeur et l’organisme paritaire qui a pris à sa charge les dépenses de la formation, lorsque le stagiaire est un salarié bénéficiant d’un stage dans le cadre d’un congé de formation.
Article 9 – Procédure disciplinaire
Les dispositions ci-dessus constituent la reprise des articles R 6352-4 à R 6352-8 du Code du Travail. Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.
Article 10 – Entrée en vigueur et publicité
Le présent règlement est consultable en libre accès sur le site Internet de https://halgant.fr et est mis à la disposition de chaque stagiaire avant toute inscription définitive.
Il a été mis à jour le 31 janvier 2024 et entre en application le 1er février 2024.
Fait à Bezannes, le 31 janvier 2024.
